Conseil Municipal MERCREDI 3 MARS 2021 à 18h30

Conseil Municipal MERCREDI 3 MARS 2021 à 18h30

Written by on 25 février 2021

ORDRE DU JOUR

  • Approbation des procès-verbaux des séances précédentes
  • Présentation de la Société Publique Locale Perpignan-Méditerranée

 

  • 01 – Entrée au capital de la Société Publique Locale Perpignan Méditerranée
  • 02 – Election du représentant et son suppléant aux assemblées de la SPL Perpignan Méditerranée
  • 03 – Vote du Débat d’Orientation Budgétaire 2021 sur la base du rapport sur les orientations budgétaires
  • 04 – Approbation du rapport d’activité 2019 de la Communauté de Communes Corbières Salanque Méditerranée (C3SM)
  • 05 – Travaux de captage d’eau destinée à la consommation humaine.
  • 06 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2019
  • 07 – Modification du statut du S.P.A.N.C. 66 (Service d’Assainissement Non Collectif des Pyrénées-Orientales)
  • 08 – Création d’une commission consultative MAPA (Marché à Procédure Adaptée)
  • 09 – Versement d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale
  • 10 – Autorisation de recours au service civique

 

En raison de la crise sanitaire – ce conseil sera retransmis en direct sur facebook Ville de Claira https://www.facebook.com/villedeclaira

et en différé sur le site.

Avertissement : La crise sanitaire et la configuration de la salle ne permettant pas l’accueil du public, la municipalité a cependant opté de diffuser ces conseils municipaux avec les moyens techniques en sa possession, nous vous remercions par avance de votre compréhension. Nous formons le voeux en ce changement d’année que cette pandémie s’égraine pour pouvoir de nouveau accueillir nos administrés pendant les conseils municipaux.