Conseil Municipal

Conseil Municipal

Written by on 20 septembre 2021

Le jeudi 23 septembre 2021 à 18h30, à la salle du Conseil Municipal

 Ordre du jour :

 Présentation DIA et Décision du Maire

Décision de création d’un poste d’éditorialiste et désignation de celui-ci

Conseil Municipal des jeunes

  1. Demande d’instauration de servitude d’utilité publique pour son installation de stockage El FOURAT ENVIRONNEMENT
  2. Abattement exceptionnel Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Modalités TLPE 2021
  3. Décision modificative au budget principal de la Commune
  4. Décision modificative au budget annexe « Assainissement »
  5. Modification des indemnités des élus
  6. Subventions aux associations, aux écoles communales et au collège
  7. Commissions Communales : Finances, Urbanisme, Festivités Municipales (hors commémorations), Risques Majeurs et jeunesse
  8. Convention de disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pour les missions opérationnelles et la formation
  9. Convention de mise à disposition du service urbanisme entre la Communauté de Communes Corbières Salanque Méditerranée et la Commune de Claira
  10. Convention d’édition avec la SARL COM’MEDIA pour un Agenda Municipal 2022
  11. Rapport d’activité général 2020 du SPANC 66
  12. Vente de la maison sise 4 Impasse des Blanqueries
  13. Vente de la maison sise 6 Rue des Blanqeries
  14. Vente de la maison sise 9 Rue du Ruisseau
  15. Vente de la maison sise 10 Rue de l’Union
  16. Vente de l’ancienne écurie 4 Place de l’huile
  17. Retrait de la délibération D 2021/06/05 du 17 juin 2021 et achat des parcelles AR110 – AR 111et AR 112 suite au passage du géomètre
  18. Demande d’attribution d’arbustes par la pépinière départementale

 

 

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