Conseil Municipal

Conseil Municipal

Written by on 18 mai 2021

Le jeudi 20 mai 2021

à 18h30, à la salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

Approbation des Procès-verbaux des séances du 12 novembre 2020, du 10 décembre 2020, du 28 décembre 2020, du 14 janvier 2021 et du 03 mars 2021.

  1. Maintien ou non de Madame Nathalie DENIS dans ses fonctions d’adjointe au maire
  2. Maintien ou non des Madame Joëlle ESTELA-METOIS dans ses fonctions d’adjointe au maire
  3. Entrée au capital de la Société Publique Locale Perpignan Méditerranée (SPL P-M)
  4. Election du représentant et de son suppléant aux assemblées de la Société Publique Locale Perpignan Méditerranée
  5. Convention d’utilisation du Système d’Information Géographique (SIG) Intercommunal
  6. Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres titulaires et des membres suppléants de la commission d’ouverture des plis de délégation de service public
  7. Vente de l’immeuble sis section AO parcelle 460